Connaître et réparer les abus sexuels dans l’Église

aministrateur

Entretien avec Jean-Marc Sauvé, Etudes, oct. 2021.

Remis le 5 octobre 2021, le rapport de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église catholique (Ciase) – élaboré à partir d’enquêtes, d’auditions d’experts et surtout de victimes – fait l’inventaire des cas de violences sexuelles subies par des mineurs de la part de clercs et de religieux, survenus dans les soixante-dix dernières années. Il propose de nombreuses recommandations sur l’accueil des victimes, la reconnaissance de la responsabilité de l’Église, la réparation des dommages causés, le recrutement et la formation des prêtres, l’évolution du droit de l’Église et une meilleure gouvernance de celle-ci.

Comment la commission a-t-elle été composée ?

Jean-Marc Sauvé : J’ai été désigné le 13 novembre 2018 et la commission s’est réunie pour la première fois le 8 février 2019. Entretemps, ma première tâche a consisté à la composer, sachant que, compte tenu de mon parcours personnel, je manquais de compétences indispensables pour mener à bien cette mission, que ce soit dans le champ de la psychiatrie ou de la psychologie clinique, dans celui de l’histoire du catholicisme en France et de sa sociologie, ou encore dans celui de la protection de l’enfance. Même dans le domaine juridique, je manquais de connaissances en droit de l’enfance et en droit canonique. J’avais besoin aussi de ressources dans les domaines des politiques de santé, de l’éthique, de la théologie, sans oublier le travail social où les thèmes de la maltraitance et de la bientraitance se sont imposés au cours des dernières décennies et spécialement ces dernières années. Je voulais veiller aussi à la diversité des opinions religieuses. C’est pourquoi la commission comprend des catholiques de tous bords, des protestants, des personnes de confession ou de culture juive et musulmane, des personnes agnostiques ou athées.

Il m’a donc fallu composer cette commission et le faire seul, en veillant à la confidentialité de mon travail. J’ai interrogé toutes sortes de personnes qui pouvaient me conseiller, mais je n’ai livré à quiconque le résultat de mes entretiens ou de mes examens de curriculum vitæ. Au terme, j’avais rassemblé une centaine de dossiers. J’ai rencontré une quarantaine de candidats potentiels pour, à la fin du processus, au début du mois de janvier, en retenir vingt et un. Je n’ai révélé aux membres la composition de la commission que la veille de la première rencontre. Parmi ces vingt et un membres, je n’en connaissais antérieurement que sept. Ce choix de personnes que je ne connaissais pas antérieurement est un aveu d’impuissance et une marque d’humilité : je ne pouvais prétendre mener seul à bien ma mission et je devais m’entourer des meilleurs experts.

Comment avez-vous travaillé ?

J.-M. S. : Nous avons tenu nos réunions plénières dans divers lieux jusqu’à ce que la crise sanitaire nous oblige à passer à la visioconférence. Ce fut d’abord un temps de découverte mutuelle. Nous avons passé les trois premiers mois à travailler sur la méthode et le programme de travail. Pour ce faire, nous avons constitué deux groupes de travail : l’un s’est focalisé sur la méthodologie et les recherches à entreprendre, l’autre sur les questions juridiques. Il nous fallait préciser la définition de l’« abus sexuel », mais aussi l’ampleur de notre recherche : les prêtres, les religieux et les religieuses, bien sûr. Fallait-il aussi prendre en compte les personnes en formation (séminaristes, scolastiques), les laïcs en mission ecclésiale, les membres des communautés nouvelles ? Finalement nous avons décidé d’écarter les laïcs en mission, mais de retenir les autres catégories. Il fallait aussi déterminer le champ spatial : entre 1950 et 2020, qui sont les bornes de notre enquête, le territoire français s’est rétréci. Quant au champ temporel, nous avons décidé de ne pas négliger des informations antérieures au début de notre période.

Une grande question était celle de la définition de l’abus sexuel, question à la fois juridique et sociale. Nous avons décidé de distinguer les agressions sexuelles qui sont des crimes ou des délits (viols, agressions, attouchements non sollicités) des « abus », catégorie plus large revêtant une dimension systémique et renvoyant à un contexte de domination ou d’emprise qui a favorisé les agressions et violences et en constitue souvent une étape. Le rapport ne cesse pas par conséquent de croiser les deux terminologies d’abus, d’une part, et de violences et d’agressions sexuelles, d’autre part.

Il fallait aussi définir le spectre des victimes : les mineurs (sachant que l’âge de la majorité a changé au cours de la période) mais aussi les personnes « vulnérables ». Cela nous a conduits à déterminer quatre segments : les mineurs au sens strict (moins de 18 ans), les jeunes majeurs (18-21 ans), les majeurs protégés au sens du droit civil (c’est-à-dire bénéficiant de mesures de protection), mais aussi, plus largement, toute personne majeure qui, dans le cadre d’une relation de hiérarchie, d’accompagnement spirituel ou d’emprise a été engagée dans des relations à caractère sexuel non librement consenties.

Quant à la commission méthodologique, elle a déterminé un certain nombre de priorités : l’appel à témoignages dont nous entendions tirer une étude de victimologie. Les personnes appelant le numéro mis en place par « France victimes » ont été invitées à répondre à un questionnaire substantiel (soixante questions). Ce questionnaire a lui-même été élaboré par la commission dans le cadre d’un dialogue nourri avec l’Inserm [Institut national de la santé et de la recherche médicale] et des personnes victimes et il s’est efforcé de conjuguer la pertinence scientifique et l’acceptabilité par les victimes, compte tenu de son caractère intrusif. Il a été expressément prévu que les personnes sollicitées pourraient ne pas répondre à certaines d’entre elles. L’appel à témoignages a commencé le 3 juin 2019 sous l’égide d’écoutants (surtout d’écoutantes) de « France victimes », une structure parfaitement qualifiée pour recevoir des appels de personnes maltraitées. Prévu pour durer un an, il a été prolongé jusqu’au 31 octobre 2020, soit dix-sept mois, en raison de la crise de la Covid-19 qui a provoqué une chute profonde et durable des appels de la mi-mars au début de juin 2020.

Nous avons aussi défini le programme des recherches à entreprendre, notamment dans les domaines sociohistoriques, à partir de l’étude des archives, et sociologique, partant de l’exploitation des données issues de l’appel à témoignages et d’une enquête en population générale permettant de confronter les violences dans la société en général et dans l’Église en particulier. Nous avons donc passé deux contrats de recherche avec l’Inserm (étude de victimologie et enquête sur la population générale) et l’École pratique des hautes études (EPHE) pour étudier la dimension sociohistorique des abus à partir d’investigations dans diverses archives : les archives centrales de l’Église de France, mais aussi les archives des diocèses et instituts religieux, les archives judiciaires, policières et de la gendarmerie. Un dernier contrat de recherche a été passé avec la fondation Maison des sciences de l’homme (FMSH) pour exploiter les archives de la presse ainsi que les milliers de verbatims, auditions et correspondances reçues par la Ciase. L’étude de la presse permet en effet d’élargir la connaissance des faits sociaux à partir de leur réception par l’opinion1.

Au-delà d’affaires individuelles, nous avons pu ainsi suivre, avec l’équipe de l’EPHE, des itinéraires personnels, géographiques et ministériels, d’auteurs d’abus. Après un recensement lancé en mai 2019 dans tous les diocèses et les instituts religieux pour connaître les nombres d’affaires, d’agresseurs et de victimes, des recherches plus complètes ont été conduites sur place au Centre national des archives de l’Église de France ainsi que dans 31 diocèses et 15 instituts religieux représentant plus des deux tiers du clergé et des religieux. Il était à la fois matériellement impossible et inutile d’inventorier tous les diocèses (une centaine) et surtout l’ensemble des instituts (450 instituts masculins et féminins !). À ce propos, il faut relever que près de 7 % (6,8 %) des agressions sexuelles ont été commises par des femmes. Il ne pouvait donc être question de négliger la composante féminine. L’EPHE a croisé tous ces fonds archivistiques sans se limiter aux sources diocésaines et, moins encore, ecclésiales. L’enquête en population générale, dont nous avons reçu les premiers résultats en avril 2021, a été conduite sur un échantillon de 28 010 personnes. Elle aboutit au résultat suivant. 14,5 % des femmes et 6,4 % des hommes de plus de 18 ans ont été agressés sexuellement pendant leur minorité.

Cela représente le nombre hallucinant de 5,5 millions de personnes victimes environ. Hors del’Église catholique, les victimes sont des femmes à hauteur de 74 %. Les abus se produisent principalement dans le cadre des familles ou des amis des familles : 3,7 % des personnes de plus de 18 ans résidant en France ont été agressées sexuellement par un membre de leur famille, 2 % par un ami de la famille et 1,8 % par un ami ou un copain. Mais, dès que l’on sort du cercle familial et amical et de celui des inconnus, c’est l’Église catholique qui est la première instance concernée par les abus : 1,16 % des personnes ayant été en contact avec l’Église catholique ont été sexuellement agressées par des personnes en relation avec l’Église (y compris les laïcs des établissements d’enseignement catholique, des mouvements de jeunesse et des aumôneries) et 0,82 % par des clercs, religieux et religieuses. En valeur absolue, le nombre total des victimes estimé dans l’Église catholique représente 330 000 personnes (soit 6 % du total des victimes) ; celui des clercs, religieux et religieuses, s’élève à environ 216 000 personnes, soit un peu moins de 4 % du total des victimes. Les laïcs sont ainsi à l’origine de plus d’un tiers des abus dans l’Église catholique : contrairement aux idées reçues, les violences sexuelles ne sont donc pas uniquement le fait de personnes ayant contracté un engagement au célibat ou prononcé un vœu de chasteté. Contrairement à la situation prévalant dans le reste de la société, les hommes représentent la très grande majorité (78,5 %) des victimes des clercs et des religieux, et les femmes « seulement » 21,5 %.

Ces chiffres sont évidemment impressionnants et ils excèdent notablement tout ce qui pouvait être envisagé sur la base de l’appel à témoignages (moins de 3 000 victimes estimées) ou du dépouillement des archives (moins de 5 000 victimes). Leur froide réalité arithmétique renvoie à des configurations qui ont conduit à l’émergence des abus et elle masque des conséquences tragiques que l’étude de victimologie et les auditions menées par la commission ont révélées. Les milieux de socialisation qui se classent immédiatement après l’Église catholique en termes de prévalence des abus sont les colonies et camps de vacances (0,36 %), l’école publique (0,34 %, hors internats scolaires) et les clubs sportifs (0,28 %). Il est clair que l’Église catholique n’a pas été un milieu sûr. D’autant que, si les violences ont beaucoup baissé depuis les années 1950 en valeur absolue, leur baisse relative – au regard de l’effectif du clergé et des personnes fréquentant l’Église catholique – est beaucoup moins forte et surtout la courbe des abus a cessé de décroître au cours des trente dernières années.

Qu’avez-vous découvert en interrogeant les victimes ?

J.-M. S. : La commission a décidé de placer les victimes au centre de ses travaux. Car une conviction s’est précocement imposée : elles détiennent un savoir unique sur les violences sexuelles et elles seules pouvaient nous y faire accéder pour qu’il puisse être restitué. Il était par conséquent indispensable que nous les écoutions et leur parole a servi de fil directeur à nos travaux et même à l’écriture de notre rapport. Ces personnes étaient victimes : elles sont devenues témoins et acteurs d’une vérité qui se construisait. Notre appel à témoignages a permis de nouer 6 471 contacts et 1 628 appelants ont répondu au questionnaire. Il leur a aussi été proposé d’être entendus. Près de 250 auditions ont ainsi pu avoir lieu : 174 par des binômes de membres de la commission (si possible un psychologue et un non-psychologue, un homme et une femme) et 69 par des chercheurs de l’Inserm. En dépit de la crise sanitaire, la quasi-totalité des personnes souhaitant être entendues l’ont été. Tous les entretiens ont été dactylographiés et soumis aux personnes entendues pour corrections et compléments éventuels. Ces comptes rendus sont devenus, avec les correspondances reçues et l’étude de victimologie issue du questionnaire, un élément très important de nos acquis et de nos références.

L’accueil de la parole des victimes a été pour nous un moment de vérité intense : comment accueillir authentiquement, comme êtres humains et non comme experts, ces récits de souffrance sans se laisser emporter ou submerger par eux ? Plusieurs d’entre nous ont par conséquent demandé à bénéficier d’une supervision psychologique, car recevoir ces récits de vie de la part de personnes qui, dans certains cas, ont pu surmonter leur traumatisme, mais, dans d’autres cas, conservent de lourdes séquelles qui entravent leur existence, ne pouvait se faire dans l’indifférence. Ces auditions ont contribué à mobiliser tous les membres de la commission et à cimenter entre eux des liens forts nourris par une expérience commune. Pour beaucoup, ce fut une expérience fondatrice : les violences sexuelles sont sorties du domaine de l’abstraction pour devenir cette réalité douloureuse que nous pressentions sans l’avoir éprouvée.

C’est au contact des victimes que la commission a vraiment pris la mesure de ce que ces violences sont une œuvre de mort, perpétrées de surcroît par des auteurs, en fait des pasteurs, dont la mission était au contraire d’apporter le salut et la vie. Intolérables par principe, elles le sont bien plus encore dans l’Église, au regard de la mission qui est la sienne et de la parole qu’elle porte. Nous avons aussi pris conscience des conséquences graves et même de l’empêchement d’être et de vivre qui ont résulté de ces agressions pour beaucoup de victimes. Il a souvent fallu des décennies pour que leur parole puisse s’exprimer et se libérer. Contrairement aux idées reçues, les abus commis ont été très graves : ce sont des viols dans près d’un tiers des cas et, quelle que soit leur place dans l’échelle des infractions, ils entraînent des conséquences significatives, graves, voire très lourdes, chez les trois quarts des victimes, des décennies après les faits2. Les conséquences les plus préoccupantes affectent la vie affective, sexuelle et familiale des personnes concernées. Notre travail avec les victimes ne s’est pas arrêté à cette écoute aussi attentive et bienveillante que possible et tellement instructive.

Au total, c’est bien grâce aux victimes que notre rapport a été conçu et écrit. C’est aussi pour elles, et pas seulement pour nos mandants (la Conférence des évêques de France [CEF] et la Conférence des religieux et religieuses de France [Corref]), qu’il l’a été. C’est sur cet échange singulier et invisible qu’il s’est construit, sans que tout cela n’ait été aussi clairement pensé à l’avance.

Quels ont été les moments décisifs dans le fonctionnement de la commission ?

J.-M. S. : Au commencement, la commission a défini un programme de recherche et d’écoute robuste et ample. Mais, en cours de route, elle a eu d’autres intuitions qui lui ont permis de compléter ou de renouveler sa démarche. À l’été 2019, deux choses ont émergé. La première est le constat que l’on ne pouvait rester enfermé à Paris. Il fallait se déplacer, aller à la rencontre du public, de toutes les personnes qui s’intéressent aux violences sexuelles, des professionnels, qu’ils soient du secteur médical ou de la protection de l’enfance. Nous pensions aussi au public catholique. En outre, il nous fallait faire connaître l’appel à témoignages et mener des auditions sur place : elles ne pouvaient toutes se dérouler à Paris. De fait, la moitié d’entre elles ont été effectuées dans les régions et nous avons dû retourner dans certaines capitales régionales du fait de l’abondance des demandes.

Une autre intuition est apparue très vite. Nous ne pouvions pas fonctionner seulement en réunions plénières. Il fallait démultiplier notre effort et, par conséquent, créer des groupes de travail qui ont été pilotés dans chaque cas par deux collègues. Nous avons mis en place quatre groupes. 

Le premier s’est intéressé aux questions de théologie, d’ecclésiologie et de gouvernance de l’Église, notamment pour réfléchir à tout ce qui remontait des auditions à propos des dénaturations et des dévoiements de la Bible, des enseignements de l’Église, des sacrements (y compris du sacrement de la réconciliation), de la figure du prêtre, d’une image héroïque du célibat, tout ce qui a pu constituer pour des personnes clivées un facteur de domination et d’emprise. Ce groupe a aussi travaillé sur les questions de sexualité et de morale sexuelle catholique. L’ensemble de la morale sexuelle catholique est placé sous l’égide du sixième commandement (« Tu ne commettras pas d’adultère »). Elle se caractérise à la fois par le haut niveau de gravité des actes interdits, la prise en compte exclusive de la matérialité des actes et leur très fort nivellement : de la masturbation au viol en passant par des relations sexuelles hors mariage ou homosexuelles, en dépit de qualifications légèrement différentes, il n’y a que « matière grave » relevant de la catégorie du « péché mortel ». En outre, cette théologie morale fait complètement l’impasse sur l’atteinte à l’intégrité physique ou psychique et à la dignité de la personne. Ce faisant, elle ignore que les agressions sexuelles sont aussi une œuvre de mort portant clairement atteinte au cinquième commandement (« Tu ne tueras pas »). Ce groupe a également travaillé sur ce qui, dans la gouvernance de l’Église, pouvait, certes indirectement, faire obstacle à une prévention et un traitement efficaces des abus sexuels. L’analyse de ce qui s’est passé dans l’Église depuis 1950 conduit en effet à faire émerger beaucoup d’alertes et de questions qui doivent recevoir des réponses adéquates.

Un deuxième groupe a travaillé les questions juridiques. Il s’agissait de comprendre comment fonctionne le droit de l’Église – il fonctionne mal dans le champ répressif – et quelle articulation peut et doit se faire avec le droit étatique. Là encore, le groupe a émis des préconisations.

Le troisième groupe, dit « groupe victimes », s’est consacré aux questions de reconnaissance, de responsabilité et de réparation. Une autre intuition a surgi en cours de route. L’un de ses deux copilotes disposait d’une expérience approfondie des questions de bientraitance et de maltraitance et des démarches de coconstruction dans le champ social. Avec mon accord, ce groupe a choisi de travailler, avec une douzaine de personnes victimes siégeant à titre personnel ou comme représentants d’associations, à l’élaboration de propositions sur l’ensemble des questions relatives aux victimes, et notamment celles de responsabilité et de réparation. C’était un pari audacieux en raison des risques d’instrumentalisation, voire de condescendance à l’égard des victimes. Mais ce chantier a été mené de façon exemplaire dans le respect des positions des uns et des autres. Le groupe de travail de la commission et son « vis-à-vis » que nous avons nommé « le groupe miroir », composé de personnes victimes, ont travaillé dans un climat de confiance n’excluant pas les divergences, par exemple sur l’imprescriptibilité ou non des infractions sexuelles. L’important était de débattre de tout, y compris de la manière dont la parole des victimes prendrait place dans notre rapport, à partir d’une attitude d’écoute, de bienveillance et de respect mutuel. Les échos qui me sont revenus de ces travaux ont été très positifs.

Le dernier groupe de travail s’est consacré à l’évaluation des mesures prises par l’Église catholique depuis le début du siècle, depuis 2016 surtout, lorsque l’affaire Preynat a éclaté dans le domaine public. Ce groupe a étendu ses investigations à la manière dont différentes institutions (l’Éducation nationale, les autres cultes) traitaient la question des agressions sexuelles. Il a aussi élaboré un questionnaire en direction des cellules d’écoute des diocèses. Deux séminaires d’une demi-journée ont été organisés avec des membres de ces cellules pour prendre la mesure du travail accompli et réfléchir ensemble à des pistes d’amélioration dans la perspective de la création d’un numéro national d’appel au niveau de l’Église catholique.

À ce travail, il faut ajouter les soixante-treize auditions organisées en plénière avec des responsables de l’Église – évêques et supérieurs majeurs –, des historiens, des psychiatres et psychologues, des sociologues, des théologiens… Les groupes de travail ont mené leurs propres auditions, au nombre de quarante-huit, qui ont conduit à entendre soixante-sept personnes et qui étaient ouvertes à tous les membres de la commission : elles ont été d’autant plus suivies que beaucoup se sont déroulées en visioconférence, à cause de la crise sanitaire.

Cette crise aurait pu nous désorganiser, mais elle nous a permis, en particulier pour ceux et celles qui avaient une vie professionnelle prenante, de continuer à prendre part aux travaux de la commission à moindre coût, notamment sans déplacements.

Dans le travail de la commission, un événement important a été le choc qu’a représenté en avril 2021 le retour de l’enquête en population générale menée par l’Inserm auprès d’un échantillon représentatif de 28 010 personnes, dont les principaux résultats ont été présentés plus haut. Le nombre de 216 000 victimes de clercs, religieux et religieuses et celui de 330 000 victimes de personnes en lien avec l’Église catholique (clercs, religieux, religieuses et laïcs) disent clairement que la thèse de l’« accident » ou de l’égarement de brebis galeuses, ou de personnalités dissociées, ne peut rendre compte de la réalité. Cette enquête a profondément modifié le regard de la commission sur son objet d’étude.

La dernière étape de notre travail a été l’audition de prêtres « de base ». Nous avons constaté que les supérieurs majeurs et les évêques avaient, dans leur majorité, pris conscience de la gravité de ce qui s’était passé, mais que les prêtres avaient souvent été tenus à l’écart de la réflexion de l’Église, alors même qu’ils supportent une grande part du poids de l’opprobre lié aux abus sexuels. Le clergé se sent en effet soupçonné alors que, dans son immense majorité, il n’a commis aucune faute. Il a souvent le sentiment de n’être pas écouté. Cette distance des prêtres face aux initiatives de l’Église a été perceptible, par exemple lors de notre appel à témoignages : les flyers de la Ciase n’ont pas été très visibles dans les églises. De même, la lettre des évêques aux catholiques de France (mars 2021) n’a pas non plus été beaucoup diffusée dans les paroisses. Conscients de cette situation, nous avons décidé de mener une enquête auprès d’un groupe de prêtres de toutes générations et régions pour connaître leurs perceptions, leurs diagnostics et leurs propositions face à la crise des abus. Cette enquête exprime le souci de la commission de connaître et de comprendre les réflexions des prêtres et, en même temps, sa considération pour ce qu’ils vivent. Il est essentiel de ne pas prêter le flanc à la mise en accusation du clergé, mais au contraire de recueillir les fruits de ses réflexions et de son expérience.

Avez-vous profité de l’expérience d’autres pays ?

J.-M. S. : Dès le début, c’est-à-dire dès la première phase des travaux, de février à mai 2019, nous avons profité de l’expérience d’autres pays. Avant de fixer le programme de travail de la commission, nous avons regardé comment les commissions étrangères avaient procédé. Nous avons aussi auditionné Wim Deetman3, président de la commission néerlandaise qui avait fonctionné en 2010-2011. J’ai été impressionné de constater qu’il acceptait de venir à Paris et de se prêter avec beaucoup de bienveillance à nos questionnements. Nous avons compris que, pour lui, cette expérience avait été importante, peut-être même fondatrice. Une des membres de notre groupe, Astrid Kaptijn, qui est néerlandaise, a permis d’avoir avec le président Deetman une conversation approfondie, dépourvue du plus petit malentendu ou contresens. Par la suite, les équipes de recherche ont aussi travaillé en profondeur sur l’ensemble des rapports étrangers. Nous devions rencontrer des membres de la commission australienne, mais la crise sanitaire nous en a empêchés.

Votre travail pourrait-il bénéficier à d’autres institutions ?

J.-M. S. : Ma réponse est double. Nous avons bénéficié de tous les éclairages des commissions qui ont travaillé avant nous. D’ailleurs, lorsque j’ai composé la commission, j’ai consulté les études étrangères et j’ai pris conscience de l’ampleur des travaux menés par nos prédécesseurs. Cette découverte m’a convaincu de m’entourer des meilleurs experts pour produire un travail qui soit au niveau de ce qui avait été fait avant nous. Le travail que nous avons fait pourra servir à d’autres, de même que notre travail a bénéficié des travaux antérieurs.

Comment avez-vous été accueillis dans les diocèses et les instituts religieux ? Quelles difficultés avez-vous rencontrées ?

J.-M. S. : Dans l’accès aux documents, nous avons été confrontés à des difficultés de principe liées, d’une part, au droit de l’Église et, en particulier, au « secret pontifical4 » et, d’autre part, à la législation civile dans sa dernière expression, le Règlement général pour la protection des données (RGPD). Il a été difficile de surmonter le premier obstacle. Avec Mgr Éric de Moulins-Beaufort, président de la CEF, et sœur Véronique Margron, présidente de la Corref, j’ai rencontré le cardinal Pietro Parolin, secrétaire d’État du Saint-Siège, en octobre 2019. Peu après, le 6 décembre 2019, le pape a édicté un rescrit pour lever le secret pontifical sur ces archives en relation avec la justice. Même si la Ciase n’est pas au sens strict une institution juridictionnelle, ce texte a permis de lever les obstacles de principe et d’accéder beaucoup plus facilement aux archives. Ensuite, une convention a été passée avec la CEF pour mettre concrètement en œuvre cet accès. Puis il a fallu répondre aux préoccupations d’un certain nombre d’évêques et de supérieurs majeurs, inquiets de donner accès à des documents très sensibles concernant des personnes encore vivantes : ces interrogations étaient légitimes, mais elles ont pu être surmontées. Je peux comprendre que les détenteurs d’archives n’aient guère eu envie d’être poursuivis devant le tribunal correctionnel pour violation des règles sur la protection des données. Moi non plus, d’ailleurs : c’est ce que je leur ai expliqué pour les rassurer. Finalement, un seul évêque et une seule société de prêtres ont refusé l’accès à leurs archives. Les chercheurs de l’EPHE ont bénéficié d’un accès direct sans restriction, ni médiation. Il est vrai que, dans certains cas, les archives avaient été purgées en relation avec des affaires qui s’étaient produites dans le diocèse. En revanche, des documents qui auraient dû être détruits, en fonction des règles habituelles de purge des archives, s’y trouvaient encore…

Il faut souligner qu’aux États-Unis et en Allemagne, les commissions d’enquête n’ont pas pu accéder directement aux archives. Pour des raisons tenant à la protection des données personnelles, cet accès a été médiatisé pour permettre l’anonymisation effective des documents et faire ainsi obstacle à toute reconnaissance des personnes. La mise en place d’un sas entre les chercheurs et les gestionnaires des archives est évidemment un facteur de perte d’information directe et indirecte. Il devient aussi très difficile de corréler entre elles différentes sources d’information. En ce qui concerne notre commission, beaucoup d’informations pertinentes ont été trouvées dans les archives. Elles ont permis à l’EPHE de faire une analyse sociohistorique passionnante sur les abus, leur cycle historique et la manière dont ils ont été traités selon les périodes. Par ailleurs, les études historiques et sociologiques que nous avons menées se sont complétées sans se contredire. Plus de la moitié des abus ont été commis pendant la première période (1950-1970). Les deux autres périodes (1970-1990 et 1990-2020) sont à parité, sachant que la dernière s’étend sur trente ans. Pour évaluer la prévalence des abus selon les périodes, il faut bien sûr prendre en compte la baisse très forte des effectifs du clergé ainsi que la réduction du nombre des personnes qui fréquentent l’Église catholique. En tenant compte de ces paramètres, les abus ont baissé en valeur relative de la première à la deuxième période, mais ils ont cessé de décroître depuis le début des années 1990.

La France est-elle en retard par rapport à d’autres pays ?

J.-M. S. : Les investigations ont commencé dans les pays anglo-saxons (l’affaire « Spotlight » dans le diocèse de Boston a été un déclencheur5) et en Europe du Nord (Pays-Bas, Belgique, Allemagne). Ensuite est venu le tour de la France. Il reste de vastes espaces à explorer : l’Europe du Sud et l’Europe de l’Est, sans oublier bien sûr l’Afrique et l’Asie. En Amérique latine, les premières enquêtes ont été lancées, en commençant par le Chili. La France n’est donc pas si en retard que cela.

Peut-on parler d’un système d’abus ?

J.-M. S. : La Ciase se prononce clairement sur le caractère systémique des abus. Il y a certes très peu d’institutions – mais il y en a – dans lesquelles un système d’abus a été instauré avec des réseaux de complicité. Elles ont alors fonctionné comme des entreprises criminelles. En revanche, le problème qu’ont mis en évidence les études historiques et sociologiques est que l’Église catholique n’a pas su repérer, ni entendre, des signaux faibles. Elle les a au mieux interprétés comme une somme de défaillances personnelles. Elle n’a pas su non plus écouter les victimes et n’a pas su traiter de manière adéquate les agressions portées à sa connaissance. Longtemps, elle n’a pas non plus mis en place une politique de prévention vigoureuse. À sa décharge, l’Église a des circonstances atténuantes, car ses responsables n’ont été informés des violences sexuelles que dans moins de 5 % des cas. Les enfants n’ont pas parlé ou ont parlé tardivement. Quand ils ont parlé, c’était à leurs parents et beaucoup plus rarement à des tiers. Et il est rare que les parents aient parlé de ces affaires à l’Église. De fait, l’Église n’a pas été bien informée, mais les informations dont elle a disposé n’ont pas été correctement traitées. Elle a géré en interne la situation des agresseurs, pour protéger l’institution. Dans les années 1950, des institutions ont ainsi été créées pour prendre en charge des prêtres alcooliques, dépressifs, homosexuels et « pédérastes » (les deux dernières notions n’étant pas distinguées dans les statistiques de l’époque), comme on disait alors. Il s’agissait de les maintenir dans le sacerdoce ou la vie religieuse et d’éviter le scandale. Un traitement médical et un accompagnement spirituel étaient assurés dans des établissements de soin qui ont fermé au début des années 1970, dans le contexte de la crise sacerdotale et des départs massifs de prêtres. L’Église s’est par ailleurs très longtemps désintéressée des victimes. Quand leur parole n’était pas mise en doute, l’Église leur faisait jurer sur l’Évangile de garder le silence sur ce qui leur était arrivé.

D’autres institutions n’ont pas été beaucoup plus lucides. L’Éducation nationale n’a commencé à prendre des mesures qu’en 1998, en décidant de signaler à la justice les cas de violences sexuelles sur mineurs et d’en tirer les conséquences disciplinaires. Ce qui fut fait. La CEF a pris la même décision en novembre 2000. Elle n’était donc pas en retard. Mais la démarche adoptée a été mise en œuvre avec retard et de manière partielle en raison du stock des « cas anciens ». C’est ce que montre la situation de Bernard Preynat : des faits avaient été portés à la connaissance du cardinal Albert Decourtray par les parents de François Devaux [le fondateur de l’association « La parole libérée »]. Mais, bien que le prêtre fût toujours vivant, aucun archevêque de Lyon n’a transmis son dossier à la justice. Le caractère systémique des abus sexuels vient notamment de ces dysfonctionnements institutionnels.

Faites-vous des recommandations ?

J.-M. S. : Dans notre rapport, nous formulons quarante-cinq recommandations, exposées au fil du texte et spécialement dans la troisième partie du rapport, intitulée « Dissiper les ténèbres ». Notre rapport a été adopté par la commission au consensus : il n’y a eu ni démission, ni dissidence, ni opinion séparée. Nous avons eu des débats intenses, mais ils se sont toujours conclus par des positions communes. Nos recommandations visent à ce que ne se reproduisent plus les drames que notre rapport relate. Elles vont de points fondamentaux, comme la théologie du sacerdoce ou la morale sexuelle de l’Église catholique, jusqu’à l’accueil et l’écoute des victimes dans le cadre des cellules d’écoute diocésaines qu’il est proposé de mettre en réseau. Dans la deuxième partie du rapport, nous avons relevé que certains aspects de la doctrine et des enseignements de l’Église pouvaient donner prise à des dévoiements et des perversions susceptibles de favoriser ou de justifier la survenue des violences sexuelles, comme l’excessive sacralisation de la personne du prêtre, la survalorisation du célibat et des charismes, le dévoiement de l’obéissance lorsqu’elle confine à l’oblitération de la conscience, le détournement des Écritures. Dans sa Lettre au peuple de Dieu de 2018, le pape lui-même relève certains de ces points. Nous soulignons en particulier que la focalisation sur l’atteinte à la chasteté (selon le sixième commandement) entraînait une attention insuffisante aux atteintes portées aux personnes. Des manquements au sixième commandement peuvent constituer une œuvre de mort et porter ainsi atteinte au cinquième commandement qui enjoint de ne pas tuer. Nous examinons aussi la question de la sélection et de la formation des prêtres et des religieux. Nous avons étudié la Ratio fundamentalis, le document romain sur la formation des prêtres publié le 8 décembre 2016 par la Congrégation pour le clergé, et nous faisons des recommandations sur sa traduction nationale qui est en cours d’élaboration. Nous n’hésitons pas à aborder des points pratiques et concrets.

Nous n’entendons évidemment pas porter atteinte aux principes fondamentaux de la doctrine et de la morale catholiques. Ce n’est pas notre rôle. Mais, au cours de nos travaux, nous avons acquis la conviction que la création de la commission, en tant qu’instance indépendante et extérieure à l’Église, dans une période particulière de l’histoire de cette dernière, lui conférait « la responsabilité de creuser jusqu’aux racines du mal aussi profondément que l’Église est en train de le faire elle-même », ce que manifestent un certain nombre de publications comme la Lettre au peuple de Dieu, déjà mentionnée, ou les travaux spécifiques de la commission doctrinale de la CEF qui nous ont été communiqués. L’enjeu de notre rapport n’est pas de « tourner la page ». Nous avons d’abord entendu crier justice. Avant de proclamer « plus jamais ça », encore faut-il reconnaître le « ça » et le qualifier, désigner les responsables et, dans toute la mesure du possible, en réparer les conséquences. La commission avait pour mission d’analyser tout ce qui pouvait constituer un terreau favorable à la survenue des abus. Elle insiste aussi sur l’importance d’une démarche de vérité et de réparation. Celle-ci doit commencer par une reconnaissance de responsabilité, jusqu’ici évitée, à l’exception de la récente démarche entamée par la Corref ou de celle, individuelle, de l’évêque de Luçon6. Le rôle social et spirituel de l’Église fait peser sur elle une responsabilité particulière au sein de la société française dont elle est partie prenante. Au-delà de la responsabilité juridique, il faut que l’Église catholique se reconnaisse responsable de ce qui s’est passé en son sein. Cette responsabilité implique des réparations. La commission propose par conséquent un dispositif d’indemnisation des victimes, qui tienne compte de l’ensemble des préjudices subis, afin d’aider les victimes à se reconstruire. Il ne doit pas s’agir pour l’Église de distribuer des secours, mais de s’acquitter d’une dette.

Nos recommandations abordent aussi la gouvernance de l’Église. Nous préconisons une remise à niveau du droit canonique en matière pénale. Cela passe par une claire définition des infractions et l’établissement d’une échelle des peines. Cela passe aussi par une refonte de la procédure pénale pour la rendre respectueuse des principes du procès équitable et faire une juste place aux victimes dans la procédure canonique : les victimes sont en effet les grandes absentes de cette procédure. Sur un plan plus fondamental, nous préconisons davantage de synodalité et de délibération collective ainsi que des démarches d’évaluation et de contrôle interne. Depuis plusieurs décennies, les institutions civiles ont fait radicalement évoluer leur gestion interne en développant les procédures de prévention et de gestion des risques. L’Église n’a pas progressé au même rythme et doit combler son retard. Il faut aussi renforcer la présence des laïcs en général, et des femmes en particulier, dans les sphères décisionnelles, ce qui, d’ailleurs, a été reconnu par les responsables entendus en plénière par la Ciase. De telles orientations sont nécessaires au regard à la fois des problèmes à traiter, mais aussi du principe d’égale dignité des personnes.

1 On peut se rappeler l’affaire du curé d’Uruffe (le père Guy Desnoyers avait tué sa maîtresse, en 1956), auquel notre rapport fait deux brèves références. Elle suscita un article de Claude Lanzmann dans Les temps modernes sous le titre « La raison d’Église » (1958). La répression pénale est certes allée à son terme, mais tout a été pensé au niveau civil comme au niveau ecclésiastique pour que le débat ne porte que sur la dérive d’un homme seul, « hors sol », sans aucune connexion avec son environnement ecclésial.

2 Cf. Patrick Goujon, « Une douleur persistante. Les longues conséquences d’un abus sexuel », Études, n° 4286, octobre 2021, pp. 69-80.

3 En mai 2010, la Conférence des évêques et la Conférence des ordres religieux des Pays-Bas demandèrent à l’ancien ministre de l’Éducation et ancien maire de La Haye Wim Deetman de mettre sur pied une commission d’enquête indépendante sur les abus sexuels subis depuis 1945 par des mineurs confiés à des institutions ou des paroisses dépendant de l’Église catholique. Son rapport a été rendu en décembre 2011.

4 Il s’agit d’une règle de confidentialité qui protège des matières « particulièrement graves » (in quibusdam rebus gravioris momenti, selon l’instruction de 1974). Jusqu’en décembre 2019, elle s’appliquait aux affaires d’abus sur personnes mineures ou vulnérables.

5 Il s’agit d’une enquête du Boston Globe publiée au début 2002, dont le récit est porté au cinéma dans le film éponyme de Tom McCarthy (janvier 2016 ; cf. Études, n° 4224, février 2016, p. 112).

6 En octobre 2020, Mgr François Jacolin fait publiquement un « acte de repentance » auprès des enfants victimes de prêtres dans son diocèse depuis les années 1940. En mars 2021, une plaque commémorative a été apposée dans la cathédrale de Luçon. Les propos sont toujours informés et fondés, faisant référence à de multiples disciplines et dans un langage très abordable. Voilà une belle contribution qui permet d’avoir des idées plus claires sur un sujet bien sombre.

Voir aussi

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